Conditions générales d’utilisation du site Auberge du Prieuré
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Type de site : vitrine
Propriété intellectuelle
Tout contenu publié et mis à disposition sur ce site est la propriété de Maelle Michaud et Robin Lanati et de ses créateurs. Cela comprend, mais n’est pas limité aux images, textes, logos, documents, fichiers téléchargeables et tout ce qui contribue à la composition de ce site.
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Maelle Michaud et Robin Lanati ou l’un de ses employés sera tenu responsable de tout problème découlant de ce site. Néanmoins, Maelle Michaud et Robin Lanati et ses employés ne seront pas tenus responsables de tout problème découlant de toute utilisation irrégulière de ce site.
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Lois applicables
Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la réglementation à l’échelle de l’UE énoncée dans le RGPD.
Divisibilité
Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.
Modifications
Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre afin de maintenir le respect de la loi et de refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site et la façon dont nous nous attendons à ce que les utilisateurs se comportent sur notre site. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier ces conditions générales de temps à autre pour s’assurer qu’ils sont informés de toute mise à jour. Au besoin, nous informerons les utilisateurs par courriel des changements apportés à ces conditions ou nous afficherons un avis sur notre site.
Contact
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place de la mairie, 05150 St andré de rosans
Date d’entrée en vigueur : le 13 février 2022.
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